La validité des diagnostics immobiliers en vente

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Vous avez des diagnostics immobiliers de plus de 6 mois ? Attention, tous les diagnostics n'ont pas la même durée de validité ! Notre tableau vous indique ceux que vous devez refaire et ceux qui sont toujours valables.

On conseille généralement de faire tous les diagnostics dès la mise en vente, pour deux raisons : 

  • certains diagnostics sont obligatoires dès la publication de l'annonce. C'est notamment le cas du diagnostic de performance énergétique, qui doit apparaître dans l'annonce.
  • en faisant tous vos diagnostics en même temps, vous ne faites appel à un diagnostiqueur qu'une seule fois et cela revient moins cher. 

Cependant, certains diagnostics ont une durée de validité plus courte que les autres. En particulier, l'état des risques et le diagnostic termites ne sont valables que 6 mois. Si vous pensez que votre vente va prendre plus de 6 mois, il peut être utile d'attendre la signature du compromis de vente pour réaliser ces deux diagnostics. 

La durée de validité de chaque diagnostic

Diagnostic Durée de validité
Diagnostic de performance énergétique (DPE) 10 ans
Diagnostic amiante avant vente En l'absence d'amiante : durée de validité illimitée.  
En présence d'amiante : en principe 3 ans, mais le notaire exigera probablement un nouveau diagnostic pour vérifier l'état des matériaux contenant de l'amiante. 
Métrage loi Carrez Illimitée (tant que de nouveaux travaux ne sont pas effectués)
Diagnostic gaz 3 ans
Diagnostic électricité 3 ans
Diagnostic termites 6 mois
Diagnostic plomb (CREP) En l'absence de plomb : durée de validité illimitée
En présence de plomb : 1 an 
État des risques et pollutions (1) 6 mois
Diagnostics assainissement 3 ans

(1) L'état des risques et pollutions (ERP) remplace depuis le 3 août 2018 l'état des servitudes risques et d'information sur les sols (ESRIS) qui lui-même avait remplacé 1er janvier 2018 l'état des risques naturels, miniers et technologiques (ERNMT). L'ERP prend en compte une donnée supplémentaire : le radon.

La réutilisation des diagnostics

Si vous avez acheté relativement récemment, vous avez obtenu lors de l'achat une partie des diagnostics. En théorie, vous avez la possibilité de réutiliser vos diagnostics dès lors qu'ils sont encore valables. Cependant, il convient de vous assurer que vous remplissez les 2 conditions ci-dessous :

Les diagnostics doivent être utilisés dans le même contexte

Les diagnostics ne sont pas forcément interchangeables. Un diagnostic utilisé dans le cadre d'une location ne peut pas toujours être utilisé pour une vente. Par exemple, un DPE réalisé dans le cadre d'une location n'est pas valable pour une vente alors qu'au contraire, le DPE réalisé dans le cadre d'une vente peut être utilisé dans le cas d'une location. Il faut toujours interroger le diagnostiqueur et/ou le notaire pour savoir si le diagnostic que vous possédez pourra être de nouveau utilisé. 

Vous ne devez pas avoir réalisé de travaux

Les résultats des diagnostics peuvent être fortement influencés par les travaux que vous aurez réalisés. Ainsi, une surface Carrez peut diminuer ou augmenter avec par exemple l'installation de placards dans les chambres ou la rénovation d'une lingerie en sous sol. De même, la performance énergétique de votre bien peut changer en fonction des travaux que vous réaliserez comme l'ouverture d'une verrière, le changement des menuiseries, le remplacement de la chaudière, etc.

Pour aller plus loin...

Panorama des diagnostics immobiliers obligatoires : plomb (CREP), amiante, termites, gaz, risques naturels et technologiques, performance énergétique (DPE), électricité, assainissement non collectif...

Pour vendre votre logement, vous devez obligatoirement réaliser un ensemble de diagnostics immobiliers. Mais combien ça coûte ?

Déterminez les diagnostics obligatoires pour votre vente et prenez rendez-vous dès maintenant avec un diagnostiqueur certifié.

Répondez à quelques questions et obtenez un devis de notre partenaire pour vos diagnostics en vente.