On conseille généralement de faire tous les diagnostics dès la mise en vente, pour deux raisons :
- certains diagnostics sont obligatoires dès la publication de l'annonce. C'est notamment le cas du diagnostic de performance énergétique, qui doit apparaître dans l'annonce.
- en faisant tous vos diagnostics en même temps, vous ne faites appel à un diagnostiqueur qu'une seule fois et cela revient moins cher.
Cependant, certains diagnostics ont une durée de validité plus courte que les autres. En particulier, l'état des risques et le diagnostic termites ne sont valables que 6 mois. Si vous pensez que votre vente va prendre plus de 6 mois, il peut être utile d'attendre la signature du compromis de vente pour réaliser ces deux diagnostics.
La durée de validité de chaque diagnostic
| Diagnostic | Durée de validité |
|---|---|
| Diagnostic de performance énergétique (DPE) | 10 ans. Mais attention :
|
| Diagnostic amiante avant vente |
|
| Métrage loi Carrez | Illimitée (tant que de nouveaux travaux ne sont pas effectués) |
| Diagnostic gaz | 3 ans |
| Diagnostic électricité | 3 ans |
| Diagnostic termites | 6 mois |
| Diagnostic plomb (CREP) |
|
| État des risques et pollutions (1) | 6 mois |
| Diagnostics assainissement | 3 ans |
| Étude de sol (2) | 30 ans si aucun remaniement du sol n'a été effectué. |
(1) L'état des risques et pollutions (ERP) remplace depuis le 3 août 2018 l'état des servitudes risques et d'information sur les sols (ESRIS) qui lui-même avait remplacé 1er janvier 2018 l'état des risques naturels, miniers et technologiques (ERNMT). L'ERP prend en compte une donnée supplémentaire : le radon. (2) Pour sécuriser la construction d’une maison individuelle, la vente d'un terrain à bâtir situé dans une zone à risque (une zone de sols argileux), doit obligatoirement s'accompagner d'une étude géotechnique (une étude de sol) depuis août 2020.
La réutilisation des diagnostics
Si vous avez acheté relativement récemment, vous avez obtenu lors de l'achat une partie des diagnostics. En théorie, vous avez la possibilité de réutiliser vos diagnostics dès lors qu'ils sont encore valables. Cependant, il convient de vous assurer que vous remplissez les 2 conditions ci-dessous :
Les diagnostics doivent être utilisés dans le même contexte
Les diagnostics ne sont pas forcément interchangeables. Un diagnostic utilisé dans le cadre d'une location ne peut pas toujours être utilisé pour une vente. Par exemple, un DPE réalisé dans le cadre d'une location n'est pas valable pour une vente alors qu'au contraire, le DPE réalisé dans le cadre d'une vente peut être utilisé dans le cas d'une location. Il faut toujours interroger le diagnostiqueur et/ou le notaire pour savoir si le diagnostic que vous possédez pourra être de nouveau utilisé.
Vous ne devez pas avoir réalisé de travaux
Les résultats des diagnostics peuvent être fortement influencés par les travaux que vous aurez réalisés. Ainsi, une surface Carrez peut diminuer ou augmenter avec par exemple l'installation de placards dans les chambres ou la rénovation d'une lingerie en sous-sol. De même, la performance énergétique de votre bien peut changer en fonction des travaux que vous réaliserez comme l'ouverture d'une verrière, le changement des menuiseries, le remplacement de la chaudière, etc.
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