Travaux : attention aux nuisances

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Vous allez engager d'importants travaux de rénovation ? Il convient de prendre quelques précautions préalables pour éviter les problèmes de voisinage. Tout commence par le respect du règlement de copropriété.

Vous souhaitez entamer des travaux de rénovation assez lourds ? Avant d'abattre la première cloison ou de faire sauter le carrelage, vous devez impérativement respecter le règlement de copropriété, obtenir les autorisations nécessaires et surtout informer vos voisins et prendre en compte leurs droits. La courtoisie et le savoir-vivre vont éviteront bien des problèmes.

Travaux : l'autorisation de la copropriété

Travaux dans les parties privatives.  Ils ne concernent pas le syndic. Donc les travaux de peinture, de revêtement de sol, d'électricité ou modification des cloisons intérieures sont dispensés de toute autorisation. Aucun problème par exemple pour ouvrir une cuisine à l'américaine ou scinder le séjour pour créer une chambre... à condition de ne pas toucher aux murs porteurs.

Travaux dans les parties communes. Ces derniers sont en effet inclus dans les parties communes de l'immeuble et à ce titre il est impossible de s'y attaquer sans autorisation préalable de la copropriété. Il en va de même pour les radiateurs, canalisations et tuyauteries de chauffage collectif. D'une façon générale, si les travaux concernent une partie commune, modifient l'aspect extérieur de l'immeuble ou risquent de porter atteinte à la solidité de l'immeuble, vous devrez soumettre un dossier technique complet (regroupant les avis des experts techniques et les documents administratifs nécessaires) à l'autorisation de l'assemblée générale des copropriétaires.Et surtout une assurance dommages-ouvrage s'impose dès que les travaux sont de nature à engager votre responsabilité ou celle de l'entreprise qui réalise les travaux. Par ailleurs,  sachez que certains travaux comme la création d'une salle de bains ou l'installation d'un chauffage central doivent faire l'objet d'une déclaration aux services fiscaux car ils modifient la valeur locative de l'habitation.

Loft au milieu des montagnes. Reportage Rêve de combles. photos avant + travaux

Travaux : respect du voisinage

Toutes les autorisations obtenues, l'assemblée générale de la copropriété et vos voisins informés, vous pouvez commencer les travaux. Reste que vous ne pouvez pas faire n'importe quoi non plus. Les droits de vos voisins doivent être respectés. Les travaux ne devront pas entraver leur droit de passage, ni créer une gêne. L'évacuation des éventuels gravats devra se faire le plus proprement possible sans abîmer les parties communes. Naturellement les murs ou la moquette de celles-ci devront avoir été protégés. A défaut une éventuelle remise en état  à vos frais vous sera imposée.

La rénovation complète d'un appartement peut être assimilée à un chantier de travaux privés : les travaux devront être interrompus entre 20 h et 7 h et toute la journée les dimanches et jours fériés. Pour ce qui concerne les travaux de bricolage qui pourront être réalisés après (perceuses et autres...), les travaux pourront avoir lieu les jours ouvrables de 8 h à 12 h et de 14 h à 19 h 30, les samedis de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h et les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h.

Travaux : en cas de dommages...

Troubles de voisinage. Commencez par une démarche amiable lorsque les troubles concernent le bruit en dehors des heures légales ou des parties communes encombrées par des gravats ou du matériel. Si malgré votre bonne volonté rien n'évolue, informez le syndic de copropriété qui est tenu de faire respecter le règlement de copropriété. Il adressera une lettre recommandée, avec accusé de réception, à l'auteur du trouble.

Apparition de désordres. Informez votre voisin et/ou l'entreprise qui a réalisé les travaux. Demandez-leur leurs coordonnées d'assurance et engagez une procédure auprès de votre compagnie. Si vous disposez de toutes les preuves, notamment des photos, la réparation des dommages subies suivra son cours. Si la compagnie refuse l'indemnisation, vous devrez engager une procédure plus lourde avec la présence d'un expert du bâtiment qui organisera une expertise avec convocation de l'assureur adverse.

Pour aller plus loin...

Jardin et autorisations. Installer une clôture. Construire un abri de jardin.

Si la surface de votre agrandissement fait moins de 40 mètres carrés, une simple déclaration préalable de travaux suffit.