Mon locataire est bruyant, ce n'est pas ma faute !
Non, ce nest pas de votre faute mais vous devez quand même agir ! Vous êtes copropriétaire et à ce titre, vous devez vous assurer que votre locataire respecte le règlement de copropriété. Le syndic, mais aussi tout voisin gêné, pourrait engager votre responsabilité si, alors que vous êtes informé des nuisances que causent votre locataire, vous ne bougez pas pour y mettre fin.
Donc, il faut prendre contact avec lui et demander sa version des faits, puis le mettre en demeure de cesser les troubles sil est effectivement fautif. Et une fois que vous avez accumulez suffisamment de preuves, il faut tenter de casser son bail, soit en lui donnant congé à léchéance du bail soit faire jouer en justice la clause résolutoire qui est dans le contrat de location.
Cest très important de faire ces démarches et aussi den tenir informé la copropriété (le syndic, le conseil syndical) ; vous les rassurez sur votre implication...et évitez aussi de prendre immédiatement des coups !
Les voisins de mon locataire peuvent agir ! Appeler la police par exemple ?
Oui, cest effectivement une des solutions pour mettre la pression sur le locataire mais ce nest pas forcément la meilleure solution. Dabord parce que la police ne va forcément se déplacer, ils ont autre chose à faire. Ils se déplaceront plus certainement si le trouble est grave, répété ou si plusieurs personnes les appellent le même soir.
Ensuite, si la police se déplace, elle va donner une contravention au voisin mais ça ne va forcément arranger les choses, ça peut au contraire les envenimer et interdire toute discussion par la suite. Donnez le crédit à votre locataire quil ne sest pas rendu compte des nuisances quil engendre.
Comment je peux lui reprocher de faire trop de bruit alors que je nhabite pas moi même limmeuble ?
Cest vrai que cest pas évident et cest la raison pour laquelle, même si vous recevez une plainte de la part du syndic, il ne faut pas prendre fait et cause contre votre locataire mais plutôt essayer de jouer le médiateur, entendre sa version des faits. Cest vrai que le voisin peut-être aussi particulièrement sensible au bruit.
Cest vrai quen revanche, si vous avez plusieurs témoignages de plusieurs personnes qui vont dans le même sens, si vous savez que la police sest déplacée, quelle a dressé un procès-verbal ou si vous avez constaté vous-même des problèmes, vous pouvez y aller plus clairement et passer directement à la lettre de mise en demeure.
Qu'entend-on trouble anormal de voisinage ?
Commençons par une mise au point : ce que lon peut faire condamner, cest le trouble ANORMAL de voisinage. Cela signifie quil y a des troubles normaux de voisinage. Chacun doit supporter un certain nombre de désagréments liés à la vie en collectivité. Et il faut aussi prendre en compte lenvironnement : il y a des troubles normaux à la campagne qui ne le sont pas à la ville. A la campagne, on considère que le chant du coq tous les matins, ce nest pas un trouble de voisinage, on considère que si vous avez choisi de vivre à la campagne, il faut assumer le mode de vie campagnard.
C'est la même chose lorsque vous vivez dans un immeuble collectif : vous ne pouvez pas prétendre au silence absolu lorsque vous habitez avec des voisins au-dessus, à côté, en dessous et de lautre côté de la rue. Et il faut accepter que les rythmes de vie diffèrent ; un voisin qui embauche très tôt ou débauche très tard prendra sa douche à un horaire inhabituel...mais ce nest pas fautif ! Donc, lanormalité du trouble est examinée au regard du contexte. Ça, cest une chose !
En conclusion, si votre locataire trouble anormal le voisinage, vous devez agir pour mettre fin aux troubles, sinon cela pourrait se retourner contre vous !