Quand sous-louer ? | De Particulier à Particulier

La sous-location de court terme

Dans la réalité, la sous-location peut être une solution lorsque le locataire s'absente ponctuellement. Cela constitue une aide au paiement du prix de la location alors qu'il n'occupe pas les lieux.

Cela permet aussi à un locataire en place dans un logement de partager le loyer avec une personne avec laquelle il souhaite partager provisoirement son logement.

Le locataire doit impérativement vérifier ce qui est inscrit dans son contrat et obtenir l'accord du propriétaire presque toujours indispensable.

Le locataire va joindre l'accord écrit du propriétaire au contrat de sous-location. Il doit rédiger soigneusement ce contrat qui va fixer toutes les modalités de la sous-location, car il s'agit d'un contrat « Code civil » c'est-à-dire uniquement soumis à ses dispositions. Ce qui permet aux parties d'y inscrire les modalités de leur choix.

Par ailleurs, la sous-location n'est pas toujours bien perçue par le bailleur qui peut craindre des impayés ou encore une utilisation de son logement lui échappant totalement. S'il arrive, par exemple, que le locataire principal quitte lui-même le logement sans laisser ses coordonnées, le bailleur risque d'avoir bien des difficultés à obtenir satisfaction en cas d'impayé de loyer ou de dégâts occasionnés par le sous-locataire.

La sous-location sur le long terme

C'est pourquoi la solution la plus simple consiste souvent à demander au propriétaire s'il est d'accord pour modifier par avenant le bail en cours. Cela permet au sous-locataire avec lequel le locataire principal souhaite partager son toit et son loyer de devenir locataire au même titre que lui.

Un avenant est un document par lequel les parties décident d'apporter une modification au bail en cours. Il suffit d'inscrire en titre d'un document : Avenant au contrat de location conclu le ..... entre ..... et ..... Pour le logement situé ..... Et d'indiquer ensuite la date et l'objet de la modification avec les signatures des parties : le bailleur, l'ancien et le nouveau locataire.

Plutôt une colocation

Les propriétaires sont souvent plus enclins à accepter cette solution, plutôt qu'une sous-location qu'ils jugent périlleuse ! Et tout le monde y trouve son compte car les intérêts de chacun sont ménagés. Dans ce cas, les locataires deviennent « co-locataires ». Le propriétaire va prendre soin d'inscrire une clause de solidarité et d'indivisibilité du loyer dans l'avenant afin que les colocataires soient solidairement responsables de son paiement à son égard. Ainsi, ils deviennent responsables de ce paiement sur le même plan d'égalité, et le locataire initial ne se trouve plus seul redevable du loyer à l'égard du propriétaire.

Ou un nouveau contrat de location

Dans l'hypothèse où le locataire souhaite s'absenter pendant une longue période, il est rare que le propriétaire soit prêt à accepter une sous-locataire. Il préférera le plus souvent que le nouvel occupant signe un contrat de location directement avec lui, à condition, toutefois, que celui-ci obtienne l'agrément du propriétaire. Car ce dernier reste toujours libre d'accepter ou pas un nouveau locataire et va lui demander les justificatifs habituels afin de vérifier sa solvabilité.