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Le notaire
Le notaire, pierre angulaire de toute transaction immobilière, peut être à solliciter par celui ou celle qui revisite le temps et les époques. Il dispose de ses archives et peut-être de ses souvenirs pour vous renseigner sur les éléments historiques de votre maison qui vous échappent. D'ailleurs, en cas de perte du titre de propriété, adressez-vous au notaire ayant validé l'acte de vente. Une copie pourra vous être donnée en contrepartie d'une participation aux frais de désarchivage et de copie. Le notaire ayant rédigé l'acte de vente a l'obligation de conserver l'original du titre de propriété pendant cent ans dans les archives de son étude. Après ce délai de cent ans, celui-ci transmettra le titre de propriété aux archives départementales.
R. Rainfray © pap.fr
- 3 juil. 2010
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