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Tantième

Les tantièmes sont une notion qui permet de connaître la valeur relative de chaque lot et la part que chaque lot doit acquitter en charges. En effet, chaque lot comprend, en plus des parties privatives, une quote-part de parties communes.

Cette quote-part de parties communes est exprimée en tantièmes. Le plus souvent, ces tantièmes représentent des millièmes ou des dix dix millièmes. Si un immeuble comprend 1.000/1.000e, l'appartement du deuxième étage représentera par exemple 100/1000e. La répartition des tantièmes apparaît dans un état descriptif de division, annexé au règlement de copropriété.

Ces tantièmes (ou millièmes) permettent de répartir les charges communes de propriété entre tous les copropriétaires. Les tantièmes déterminent aussi le nombre de voix dont dispose le copropriétaire aux assemblées générales.

© pap.fr - 4 juin 2009

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Parties privatives  -  Parties communes  -  Lot de copropriété

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