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Feux de cheminée : sont-ils vraiment autorisés à Paris et dans une partie de l'IDF ?

06 Décembre 2016 - Envie d'une bonne flambée pour vous réchauffer ? Mais est-ce vraiment autorisé ? A Paris et en Ile-de-France, pour réduire la pollution aux particules fines, les feux de bois sont limités, mais pas interdits.

Les Franciliens qui aiment le feu de bois, vont pouvoir aborder l'hiver sereinement. Le feuilleton de 2015 sur l'interdiction des feux de bois dans les foyers ouverts a trouvé une issue favorable l'automne dernier, avec un arrêté qui a levé l'interdiction des feux de cheminée à Paris et en Ile-de-France. L'utilisation des foyers ouverts reste toutefois limitée au chauffage d'appoint ou d'agrément, ce qui n'est pas nouveau !  

Utilisation limitée des cheminées à Paris et en Ile-de-France

A Paris, depuis quelques années déjà, il est en principe interdit de faire des feux de cheminée, sauf si vous utilisez ce type de chauffage uniquement comme un agrément. Pas question donc d’utiliser votre cheminée comme système de chauffage principal, mais uniquement comme chauffage d’appoint. Il en est de même si vous utilisez des poêles, appareils à convection, cuisinières, foyers fermés et inserts de cheminées intérieures : cela doit rester un mode de chauffage d'appoint.

Pourtant, cette tolérance avait été supprimée en janvier 2015, par un arrêté qui privait les amateurs de bonnes soirées au coin du feu.

Retour sur l'interdiction des feux de bois de 2015

Petit retour en arrière, pour comprendre pourquoi les amateurs de feux de bois "ont eu chaud" en 2015 !

Ce sont les cheminées à foyer ouvert qui étaient visées principalement. Et cette interdiction des feux de cheminée concernait également une partie de l’agglomération parisienne dans laquelle a été définie une zone considérée comme « sensible pour la qualité de l'air » dans laquelle le principe est le même. Cela concernait 435 communes d’Ile-de-France situées dans l'Essonne, les Yvelines, les Hauts-de-Seine, la Seine-Saint-Denis, la Seine-et-Marne, le Val-de-Marne et le Val-d'Oise.

C'est à Paris que la mesure prévue était la plus sévère : les feux de bois y étaient, en principe, interdits aussi bien dans les cheminées à foyer ouvert que fermé, ou dans les poêles... Seuls les appareils très faiblement émetteurs de particules pouvaient encore être utilisés à condition d’avoir obtenu pour cela une dérogation du préfet de police !

Alors alertée, Ségolène Royal, la ministre de l'Ecologie, était intervenue auprès du préfet de Paris pour lui demander de supprimer cette interdiction. Le Conseil de l'environnement et des risques sanitaires et technologiques de Paris avait alors fait part d'un avis favorable à une modification de l'arrêté interdisant les feux de bois à foyer ouvert dans la capitale.

Dès le 21 janvier 2015, un arrêté a levé l'interdiction d’allumer des feux de cheminée à Paris et en Ile-de-France.

Mais l’association Ecologie Sans Frontières, n'approuvant pas cette décision, a saisi le tribunal administratif de Paris qui a décidé le 3 juillet 2015 d'annuler l’arrêté interpréfectoral du 21 janvier, considérant au contraire que l'interdiction de faire du feu de bois dans des foyers ouverts était une mesure adaptée pour la préservation de l'atmosphère.

Quelques jours après, le cabinet de Ségolène Royal a déclaré que la ministre de l'Ecologie allait demander au préfet de région de réviser le plan de protection de l’atmosphère sur ce point.

C'est dans ce contexte qu'a été pris un arrêté inter-préfectoral le 28 octobre 2015 : il permet à nouveau aux Franciliens de faire du feu dans leur cheminée, à condition, toutefois, que cela reste des feux d'agrément ou un chauffage d'appoint !
Cet arrêté permet également aux Franciliens de se chauffer au bois avec les appareils dont ils disposent déjà, mais impose de choisir des appareils performants à ceux qui s'en procurent de nouveaux s'ils se trouvent dans les communes de la zone sensible. A Paris, en revanche, seuls les appareils très performants peuvent être utilisés en tant que mode de chauffage.

Pour savoir si votre logement se trouve dans l’une des communes de la « zone sensible pour la qualité de l’air » de l'Ile-de-France, reportez-vous à la liste fixée par l’annexe 2 de l’arrêté

Pourquoi cette interdiction des feux de bois ?

C'est pour préserver l'atmosphère de Paris et de l'Ile-de-France que cette interdiction avait été décidée. C’est donc un enjeu sanitaire qui est à l’origine de cette interdiction. Cette mesure devant permettre de diminuer les niveaux de concentration de particules fines de l’air ambiant, car ils dépassent souvent les limites réglementaires, selon la  Direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Ile-de-France (DRIEE IF). Selon elle, ces particules réduisent de 6 mois l’espérance de vie dans l’agglomération parisienne. Or, selon elle, le chauffage au bois représenterait 23 % des émissions de ces particules en Ile-de-France, soit autant que l’échappement des véhicules routiers ! Ces chiffres sont cependant très contestés.

Feux de bois en Ile-de-France en dehors de la zone sensible

Dans les communes situées en dehors de la zone sensible pour la qualité de l'air, rien ne change : il est toujours possible de faire du feu dans les cheminées à foyer ouvert, à condition, là encore, que cela reste un chauffage d’appoint ou d’agrément. Pour un chauffage principal, il faut utiliser un foyer fermé. Et ceux qui souhaitent s'équiper d'un nouvel appareil ne sont pas obligés d'opter pour pour un équipement très faiblement émetteur de poussière.

Et puis, n’oubliez pas : pour pouvoir utiliser votre cheminée ou votre poêle, il faut en faire ramoner les conduits deux fois par an !


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